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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MODULOPHONE FRANCE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MODULOPHONE FRANCE S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1692442
Date de dépôt :
09/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/2001
Marque figurative de MODULOPHONE FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) MODULOPHONE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MODULOPHONE FRANCE domicilié(e) 18, rue Milton, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET CLAUDE RODHAIN - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692442.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 septembre 2001.

MODULOPHONE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PHONE-TROTTER , INSPIRATION , BOLERO , ENTENTE


MODULOPHONE FRANCE S.A., société anonyme - 18, rue Milton, 75009 PARIS - France


LE CABINET CLAUDE RODHAIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Appareils électriques, électroniques notamment pour l'émission et la réception des sons, appareils de télécommunication, téléphones, enregistreurs répondeurs téléphoniques, magnétophones